Vu ailleurs
Ce rapport d’activités présente les opérations communes et les efforts conjoints produits pour améliorer notre soutien aux territoires et leurs habitants, tant par la représentation que nous assurons que par les services que nous leur proposons…
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J-24 avant le Forum Éducasport ! […] Nombre d’expériences mises en avant et accompagnées par l’APELS témoignent de la réactivité de la base du monde sportif, associatif…
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Lancée en mai devant l’AMF, la proposition est revenue devant les élus de la FNESER à la veille de l’université d’été du PS…
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Les régions sortent bel et bien renforcées du texte de loi paru au JO le 8 août dernier : dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’économie, les aides aux entreprises, les transports hors agglomérations et …
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Le 31 juillet, le gouvernement a dévoilé les chefs-lieux des régions qui verront le jour le 1er janvier prochain. […] Certains élus locaux se disent rassurés, mais pas tous…
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Les textes réglementaires nécessaires à la pérennisation du versement des aides du fonds de soutien, mis en place pour accompagner le développement des activités périscolaires, ont été publiés au Journal officiel le 18 août 2015… la procédure d’accès est simplifiée…
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Les Talents du Vélo 2015 seront décernés à Paris, pendant la semaine européenne de la mobilité le 16 septembre 2015, au Palais du Luxembourg…
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Les contrats de ville constituent le nouveau cadre de mise en œuvre de la politique de la ville. Ils ont pour objectif de formaliser les engagements pris par l’État, les collectivités territoriales et les autres partenaires…
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L’instruction fiscale précisant les conditions d’éligibilité au dispositif ZFU-TE vient d’être publiée au Bulletin Officiel des Finances publiques et des Impôts. Trois données majeures sont à retenir…
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Voté par l’Assemblée en avril, le projet de loi relatif à la santé arrive au Sénat. Or la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable de la haute assemblée vient de relancer, à travers une proposition d’amendement, le débat sur les meilleures réponses à apporter aux déserts médicaux…
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