Vu ailleurs

Patrick Kanner : « Il n’y a pas de baisse des financements de l’Etat au secteur associatif »

21 octobre 2015

Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la vie associative, rappelle le rôle de l’engagement associatif. Il ­détaille les mesures législatives ­favorisant leur développement…

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Le dossier médical refait surface

21 octobre 2015

Ces jours-ci, l’Assurance maladie propose un nouveau projet. Peut-on y croire ? […] Le projet du dossier médical personnalisé (DMP) revient ainsi régulièrement sur le devant de la scène. Tous les deux ou trois ans, il fait son apparition, puis disparaît…

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PLF 2016 : ce qu’il faut retenir des débats au Parlement cette semaine

20 octobre 2015

Ces derniers jours, les députés ont notamment adopté, à l’aide d’un artifice de procédure, l’article 10 qui entérine la baisse de la DGF en 2016. A noter également l’élargissement du FCTVA aux dépenses de voirie…

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Le gouvernement étudierait une refonte de la carte scolaire pour plus de mixité sociale

20 octobre 2015

Une tentative de plus pour assurer la mixité sociale dans les collèges. La ministre de l’éducation nationale, Najat Vallaud-Belkacem, réfléchirait à une refonte de la carte scolaire…

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Coût des rythmes scolaires pour les communes : les chambres régionales des comptes confirment les estimations de l’AMF

20 octobre 2015

« L’évaluation du coût net par enfant est variable selon les communes mais elle confirme l’estimation de l’Association des maires de France et de la Cnaf », indique la Cour des comptes dans son rapport sur les finances locales présenté le 13 octobre…

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« La COP21 ne pourra pas ignorer la question de la faim »

20 octobre 2015

A l’occasion de la Journée mondiale de l’alimentation, Hilal Elver, rapporteure spéciale des Nations unies pour le droit à l’alimentation, répond aux questions du Monde…

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L’Assemblée adopte la TVA réduite pour le logement intermédiaire dans les communes à fort taux de logements sociaux

20 octobre 2015

L’Assemblée nationale a adopté le 15 octobre, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances 2016, l’amendement visant à permettre aux communes ayant déjà 50% de logements sociaux de bénéficier d’un taux de TVA de 10% pour…

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L’école primaire, une « priorité » oubliée ?

20 octobre 2015

[…] la priorité donnée à l’école primaire, là où « les premières difficultés se manifestent et [où] l’échec scolaire se forme »… La « refondation de l’école »… devait se faire « dans l’ordre », commencer par le commencement.

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Réforme de la DGF : le gouvernement met sur la table des simulations exhaustives

20 octobre 2015

La ministre de la Décentralisation a remis au président du Comité des finances locales les simulations de la réforme de la DGF que les élus locaux réclamaient depuis plusieurs semaines…

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Le service civique courtise le mouvement sportif

20 octobre 2015

Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Thierry Braillard, secrétaire d’Etat aux Sports, ont annoncé le 14 octobre dernier la création d’un programme national du service civique dédié au sport dans le cadre du plan Citoyens du sport…

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